CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Bienvenue sur le site internet www.ambiancedesign.ma
Le site web ambiancedesign.ma est une plateforme en ligne opérée par la société AMBIANCE DESIGN, une SARL au capital social de 500 000 DH, enregistrée auprès du registre de commerce de Casablanca sous le numéro RC 237517 et ayant son siège social à 60, Parc industriel CFCIM Ouled Saleh Bouskoura à Casablanca.
Les présentes conditions générales de vente (CGV) s’appliquent au site et décrivent les conditions dans lesquelles AMBIANCE DESIGN fournit l’accès à ses services, ainsi qu’à toute autre plateforme ou support mobile ou tablette.
Nous vous invitons à lire attentivement ces conditions générales avant d’utiliser notre site web, car l’utilisation de la plateforme implique une acceptation totale et sans réserve de ces dernières.
En cas de violation des présentes CGV, AMBIANCE DESIGN se réserve le droit de supprimer le profil de l’utilisateur sans préavis, si celui-ci n’a pas remédié au manquement ou à la violation constatée dans les 5 jours suivant la mise en demeure adressée par mail.
Conditions générales de ventes :
En utilisant ce site web, vous vous engagez à respecter les règles suivantes :
– Utiliser le site uniquement dans le but de consulter les données appropriées à l’objet du site.
– Ne pas violer les lois et règlements en vigueur au Maroc.
– Ne pas enfreindre les conditions d’utilisation du site ou tout autre terme et condition applicable.
– Ne pas modifier, copier, distribuer, transmettre, exécuter, reproduire, publier, donner licence, créer des œuvres dérivées, transférer ou vendre toute information obtenu à partir du site.
– Ne pas reproduire de manière illimitée ou massive le contenu du site à des fins commerciales ou non commerciales, ni modifier les données et informations contenues sur le site sans justification.
– Ne pas refuser de payer les articles achetés, sauf en cas de changement matériel de la description de l’article ou de l’objet de l’article après votre commande, ou en cas d’erreur évidente de typographie.
– Ne pas essayer de pirater le site ou les comptes d’utilisateurs, ou de vous connecter à un compte qui ne vous appartient pas.
– Ne pas enfreindre les lois, règles, règlements, directives, droits de tiers ou politiques de AMBIANCE DESIGN en utilisant le site.
– Ne pas abuser de la politique de navigation, de la politique des listes, ou de toute autre politique de AMBIANCE DESIGN ou des présentes conditions générales d’utilisation.
– Respecter les lois et réglementations applicables à votre utilisation du site, tant sur le plan national qu’international.
Exactitude des données personnelles transmises par l’utilisateur :
En acceptant les conditions d’utilisation du site Web, vous êtes responsable de fournir des informations exactes et complètes sur votre identité et vos coordonnées. Vous avez la possibilité de mettre à jour ces informations à tout moment. Veuillez noter que vos informations personnelles sont protégées par la loi en vigueur, y compris la loi n°09-08 du 18 février 2009 relative à la protection des données personnelles.
En outre, en acceptant ces conditions, vous confirmez que vous êtes âgé d’au moins 18 ans ou que vous êtes un mineur émancipé, ou que vous accédez au site sous le contrôle d’un parent ou d’un représentant légal.
Nous mettons tout en œuvre pour vérifier l’exactitude et la véracité des informations fournies par les utilisateurs, mais nous ne pouvons garantir la validité des informations ni confirmer les identités présumées des utilisateurs. Nous ne sommes pas responsables des informations inexactes ou trompeuses fournies par les utilisateurs.
Si vous êtes une entité professionnelle, en utilisant les services du site Web, vous confirmez que vous avez l’autorité et le pouvoir juridique d’engager cette entité.
Récupération des données utilisateur :
Chez AMBIANCE DESIGN, nous prenons très au sérieux la protection de votre vie privée et nous ne recueillons que les renseignements strictement nécessaires pour garantir une utilisation optimale de notre site Web. En acceptant nos conditions générales d’utilisation, vous consentez explicitement à ce que vos données personnelles soient traitées par notre équipe.
Cependant, nous tenons à souligner que vous pouvez visiter certaines pages de notre site sans avoir à fournir de renseignements personnels. Lorsque nous collectons des informations, celles-ci peuvent être de nature diverse et servir à faciliter la commande et le paiement de nos produits.
Sachez que toutes les données que nous collectons sont stockées et traitées dans le respect de la loi n°09-08 en date du 18 février 2009 relative à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel. Nous pouvons ainsi recueillir des informations telles que votre nom, votre sexe, votre adresse email, votre adresse postale, votre numéro de téléphone fixe ou mobile ainsi que des détails de paiement.
En soumettant vos données à AMBIANCE DESIGN, vous acceptez donc que celles-ci soient utilisées conformément à nos conditions générales d’utilisation.
Droits des utilisateurs sur leurs données personnelles :
Les informations que nous collectons sur le site AMBIANCE DESIGN sont traitées dans le but de faciliter notamment la commande de nos produits. Les données personnelles que vous nous fournissez sont confidentielles et ne sont accessibles qu’aux personnes autorisées dans le cadre de leurs fonctions. Nous respectons la loi n°09-08 en vigueur relative à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel, et vous pouvez exercer votre droit d’accès, de rectification ou d’opposition et d’information en vous adressant à notre service client à l’adresse e-mail suivante : contact@ambiancedesign.ma
Nous prenons les mesures techniques nécessaires pour assurer la sécurité de vos données personnelles, y compris la protection contre l’accès non autorisé ou illégal. Toutes les données que vous fournissez sont stockées sur un serveur sécurisé, et nous utilisons des pare-feux pour protéger notre réseau.
Propriété intellectuelle :
Sauf indication contraire, AMBIANCE DESIGN possède tous les droits de propriété intellectuelle sur le contenu de son site Web, y compris le code source, les bases de données, les textes et les images, sans aucune limite. Vous reconnaissez et acceptez que vous ne devez en aucun cas utiliser, reproduire ou distribuer tout contenu du site Web appartenant à AMBIANCE DESIGN.
L’utilisation du site Web ne vous confère aucun droit de propriété intellectuelle sur le contenu de ce dernier, y compris sur les créations protégées par le droit d’auteur, les dessins et modèles et les marques, qu’ils appartiennent à AMBIANCE DESIGN ou à des tiers.
Le site Web est mis à votre disposition à des fins d’utilisation uniquement personnelle et non commerciale. Tout usage du contenu du notre site web à d’autres fins nécessite l’autorisation expresse et écrite par AMBIANCE DESIGN.
Résiliation :
– AMBIANCE DESIGN se réserve le droit de suspendre ou de résilier votre compte ou tout élément de celui-ci si elle estime que vous n’avez pas respecté les présentes conditions générales de vente et que vous ne vous êtes pas mis en conformité dans un délai de 5 jours après une mise en demeure adressée par AMBIANCE DESIGN restée infructueuse.
– Vous pouvez mettre fin à votre compte AMBIANCE DESIGN à tout moment en envoyant un e-mail à l’adresse suivante : contact@ambiancedesign.ma
– Dans l’éventualité où vous ou AMBIANCE DESIGN décideriez de clôturer votre compte, AMBIANCE DESIGN se réserve le droit de supprimer tout le contenu et les éléments associés à votre utilisation de leur service.
Droit applicable :
Le droit marocain régit ces conditions générales de vente.
Modification :
AMBIANCE DESIGN se réserve le droit de modifier à tout moment le contenu de son Site Web et les présentes conditions générales de vente. Votre utilisation du Site Web et vos commandes seront régies par les conditions générales de vente en vigueur au moment de votre utilisation ou de votre commande de produits, sauf si un changement desdites conditions est imposé par la loi ou une autorité gouvernementale (dans ce cas, le changement s’appliquera également à toutes les commandes précédemment passées). En continuant à utiliser le Site Web après toute modification des conditions générales de vente, vous acceptez lesdites modifications.
Cookies :
Les cookies sont de petits fichiers textes qui sont stockés sur le disque dur de votre ordinateur par votre navigateur Internet. Ils sont utilisés pour identifier votre ordinateur lorsque vous visitez certaines pages du site Web. Bien que leur utilisation ne soit pas obligatoire pour accéder au site Web d’AMBIANCE DESIGN, elle est nécessaire pour garantir son bon fonctionnement. Les cookies peuvent également reconnaître votre adresse de protocole Internet et vous faire gagner du temps lors de votre prochaine visite sur le site. Cependant, si vous ne souhaitez pas accepter les cookies, vous pouvez configurer votre navigateur pour les refuser. Toutefois, cela peut limiter votre utilisation d’AMBIANCE DESIGN. Pour en savoir plus sur les cookies, vous pouvez consulter le site http://www.allaboutcookies.org
CHAMPS D’APPLICATION :
Ces conditions générales de vente s’appliquent à toutes les commandes effectuées sur le site web, qui est la propriété de la société AMBIANCE DESIGN. Les conditions générales de vente applicables sont celles en vigueur au moment de la validation de la commande.
PRODUITS :
Les produits proposés sur notre site web www.ambiancedesign.com ainsi que leurs prix sont valables dans la limite des stocks disponibles.
VALIDATION DES COMMANDES ET SIGNATURE ÉLECTRONIQUE :
Une fois que vous avez accepté les conditions générales de vente et validé votre commande, celle-ci ne peut être annulée que dans les limites prévues dans le contrat. Votre acceptation des conditions générales de vente, ainsi que la procédure d’authentification et de non-répudiation et la protection de l’intégrité des messages constituent une signature électronique. Cette signature a la même valeur que votre signature manuscrite et engage les deux parties.
FORCE MAJEURE :
Ambiance Design ne peut être tenu responsable de l’inexécution du contrat conclu, due à la survenance d’un événement de force majeure.
En tant que propriétaire du site, Ambiance Design s’efforce d’assurer au mieux de ses capacités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur son site. Toutefois, Ambiance Design se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu des informations données sans pouvoir en garantir la totale précision.
Ambiance Design, gestionnaire du site, décline toute responsabilité pour toute éventuelle interruption ou dysfonctionnement de son site, tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur son site. Le service web www.ambiencedesign.ma peut contenir des liens vers d’autres sites mais ne peut être tenu en aucun cas pour responsable des problèmes d’accès ou de contenu de ces sites.
Ambiance Design ne sera pas responsable des dommages découlant de l’utilisation de son service, de mauvais fonctionnements imputables à des logiciels, que ceux-ci soient ou non incorporés dans son service.
Ambiance Design s’engage à respecter toutes les garanties légales dont vous pourriez vous prévaloir. Le site www.ambiencedesign.ma, propriété de Ambiance Design et tous les éléments qui le constituent, sont protégés, notamment les différents contenus (photos, textes, présentations, dénominations, titres, marques et dessins et modèles…) et les logiciels rattachés, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle et des droits voisins réservés aux seuls titulaires de ces droits.
En conséquence, toute utilisation, reproduction, représentation ou diffusion partielle ou totale de ces éléments est strictement interdite à l’exception notamment des reproductions sans modifications ni altérations faites à des fins de copie personnelle et privée.
ATTRIBUTION DE COMPÉTENCE :
Compétence juridictionnelle :
Pour les contestations relatives à l’exécution ou à l’interprétation des présentes, seul sera compétent le Tribunal de Commerce de Casablanca, Maroc.
Compétence territoriale :
Tout litige, quelle que soit sa nature, relatif à la réalisation de la prestation, même en cas de recours en garantie ou de pluralité de défendeurs, sera à défaut d’accord amiable de la compétence exclusive du Tribunal de Commerce du lieu dans le ressort duquel se trouve le siège social de la société Ambiance Design.
PRIX ET FRAIS :
Tous les prix mentionnés sur le site Web d’AMBIANCE DESIGN incluent la taxe sur la valeur ajoutée, au taux légal en vigueur à la date de la facturation. En ce qui concerne les commandes de produits en ligne, le délai de validation dépend de nos horaires et jours d’ouverture .
PAIEMENT ET DÉFAUT DE PAIEMENT :
Les prix affichés sur le site Web Ambiance Design incluent la taxe sur la valeur ajoutée au taux légal en vigueur à la date de la facturation.
Le paiement des produits que vous commandez en ligne doit être effectué en utilisant les informations figurant sur la page de paiement.
Le paiement complet du prix sera débité au moment de la validation de la commande et la livraison des produits ne sera effectuée que si le paiement est effectif.
Les utilisateurs peuvent régler leurs achats par carte bancaire nationale ou internationale, en utilisant le système de paiement C.M.I (Centre Monétique Interbancaire) (Visa, MasterCard, Maestro, cmi ou Maestro) proposé par Ambiance Design.
Dans ce cas, la transaction sera soumise pour débit du compte bancaire de l’utilisateur le jour de la confirmation de la livraison. Le paiement par carte bancaire est entièrement sécurisé par C.M.I (Centre Monétique Interbancaire).
L’utilisateur garantit à Ambiance Design qu’il dispose de toutes les autorisations nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi lors de la validation de la commande.
En cas de paiement par carte bancaire, les dispositions relatives à l’utilisation frauduleuse du mode de paiement prévues dans les conventions conclues entre l’utilisateur et l’émetteur de la carte bancaire s’appliquent, de même que celles convenues entre Ambiance Design et son établissement bancaire.
PAIEMENT SÉCURISÉ :
Le site web www.ambiancedesign.ma est équipé d’un des systèmes de sécurité les plus performants actuellement disponibles pour vous garantir un paiement sécurisé de la manière la plus efficace possible. Toutes les données sensibles liées aux moyens de paiement sont strictement confidentielles. AMBIANCE DESIGN n’a jamais accès aux informations confidentielles relatives au moyen de paiement.
FACTURATION :
Si AMBIANCE DESIGN décide ou est contraint par la loi de délivrer ou fournir une facture, nous nous réservons le droit de fournir une facture électronique et vous acceptez ce mode de facturation.
LIVRAISON :
Dès réception de l’e-mail de confirmation envoyé par AMBIANCE DESIGN, les produits seront préparés pour l’expédition à l’adresse de livraison indiquée par le client. Les délais de livraison sont généralement compris entre 48 heures et 15 jours ouvrables, bien que certains articles puissent être livrés 6 à 8 semaines après la validation de la commande (veuillez s’informer sur le délai de livraison de chaque article sur les informations relative à ce produit sur le site web).
Les produits d’AMBIANCE DESIGN peuvent être livrés à Casablanca gratuitement à partir d’un montant d’achat de 5000 dhs TTC, les autres destinations seront soumises à des frais de livraisons en fonction des dimensions, du poids des produits et de la destination et serons livrés par un transporteur professionnel tiers au bas de porte de votre domicile.
Certaines destinations ne sont pas couvertes par le service de livraison de notre livreur ” veuillez nous contacter pour la confirmation de votre destination +212 674 31 31 31 “
AMBIANCE DESIGN ne peut être tenu responsable des retards dans l’acheminement des colis. Les produits sont expédiés avec un numéro de suivi et remis contre signature.
Les délais de livraison sont indicatifs et AMBIANCE DESIGN ne peut être tenu responsable des retards dans la livraison imputables au transporteur. Au moment de la livraison, vous (ou un tiers auquel vous aurez donné pouvoir pour réceptionner les produits) vous engagez à formaliser votre acceptation en signant le récépissé de livraison qui vous sera présenté et sur lequel toute remarque paraissant nécessaire pourra être portée.
AMBIANCE DESIGN conserve la pleine propriété des articles commandés jusqu’à ce que vous ayez rempli l’intégralité de vos obligations jusqu’à la remise de l’article commandé.
RÉTRACTATION :
Selon le Code de la Consommation, le client a le droit de retourner le ou les article(s) qui ne lui conviennent pas dans un délai de 7 jours ouvrables à compter de la date de réception de sa commande ( les produits commandés et personnalisés selon le gout et la demande du client ne sont pas concernés par ce retour ni échange sauf en cas de non conformité à la commande ) .
Pour ce faire, le client doit informer AMBIANCE DESIGN de son intention de retourner le colis dans les 7 jours suivant la réception et renvoyer le colis dans un délai de 7 jours également. Les frais de retour sont à la charge du client, sauf en cas d’erreur de notre part. Les articles doivent être retournés dans leur emballage d’origine, en bon état et accompagnés de leurs étiquettes pour être acceptés. Afin de garantir la bonne réception du colis, il est recommandé de l’envoyer avec un numéro de suivi et une remise contre signature. Si ces conditions ne sont pas respectées, AMBIANCE DESIGN se préserve le droit de ne pas procéder au remboursement ou à l’échange et ne sera pas responsable de la perte du colis pendant son acheminement en retour. Le client doit glisser le bon de livraison reçu avec sa commande dans le colis et envoyer à l’adresse suivante : 60, Parc Industriel CFCIM Ouled Saleh Bouskoura CASABLANCA.
REMBOURSEMENT :
Ambiance Design procédera au remboursement de l’achat dans un délai de 7 jours ouvrables à compter de la réception des articles retournés et de leur validation par nos services. Selon les procédures internes de l’émetteur de votre carte bancaire, il peut prendre jusqu’à 30 jours pour que l’argent apparaisse sur votre compte. Nous vous invitons à vous référer aux conditions générales de votre émetteur de carte bancaire pour plus d’informations à ce sujet.
ECHANGE :
Si vous souhaitez effectuer un échange, veuillez noter que les frais d’expédition depuis notre entrepôt seront à votre charge. Le retour de l’article, comme expliqué précédemment, sera également à vos frais. Nous vous demandons de nous informer dès que possible de l’article que vous souhaitez échanger afin que nous puissions le réserver ou le préparer pour vous.
Nous nous engageons à traiter toutes les demandes dans un délai de 72 heures.
Lors des compagnes des soldes et Liquidation certains articles exposés soldés présentent des petits défauts, usés ou défectueux ne peuvent pas être retournés ou échangés. Et cela ne concerne que les articles exposés.
COMMANDE DES PRODUITS EN LIGNE :
Votre commande sur ambiancedesign.ma se déroule en plusieurs étapes :
– Vous pouvez commander l’article que vous souhaitez acheter directement sur le site www.ambiancedesign.ma.
– Vous recevrez un courrier automatique de confirmation de la réception de votre commande à l’adresse mail que vous indiquez.
– Ambiance Design vous contactera pour l’exactitude des informations relative à votre commande et enverra ensuite un courrier de validation totale ou partielle de votre commande.
Les offres de produits et de prix sont valables tant qu’elles sont visibles sur le site Web, sauf opérations spéciales dont la durée de validité est précisée sur le site (par exemple, les périodes de soldes, Ventes flash..).
Nous vous invitons à consulter la disponibilité des articles vendus sur la page d’information de chaque produit. La disponibilité en stock des produits est donnée à titre indicatif.
Ambiance Design pourra annuler votre commande étant donné que les articles pourront être vendus entre le moment de votre commande et la validation par Ambiance Design. En cas d’article manquant, Ambiance Design vous informera alors de la validation partielle de cette commande.
Ambiance Design s’engage, à compter de votre commande effectuée sur le site www.ambiancedesign.ma, à prendre en compte votre demande dans un délai de 24 heures selon les horaires et jours d’ouverture( hors jours fériés et périodes de congé. Cette prise en compte fera l’objet de l’envoi d’un e-mail de confirmation partielle ou totale de commande par Ambiance Design en fonction de la disponibilité des produits.
NON-RENONCIATION :
Le non-exercice par l’une ou l’autre des parties de ses droits en vertu de ces CGV ne sera pas considéré comme une renonciation à ces droits, sauf en cas de renonciation expresse et écrite.
STIPULATIONS FINALES :
Si l’une quelconque des clauses des présentes CGV est jugée invalide, nulle ou inapplicable pour quelque raison que ce soit, cette clause sera considérée comme divisible du reste des CGV et n’affectera pas la validité et l’applicabilité des autres clauses des CGV. AMBIANCE DESIGN est une marque déposée appartenant à la société AMBIANCE DESIGN
